Quantité	Prix* avec étui individuel
200	2,50 €
400	2,25 €
800	2,05 €
1000	1,95 €

Ce prix comprend:

• l’impression et l'insertion du visuel,
• l’etui individuel en carton,
• l’emballage de groupage,
• la main d’oeuvre de ces différentes opérations.

*Prix à la pièce (htva)

Participation aux frais d’expédition
- de 200 à 400 pièces: 15,00 € HTVA
- de 800 à 1000 pièces: 25,00 € HTVA
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conditions générales

ventes

Les présentes conditions générales sont valables pour toutes nos offres, travaux et livraisons.
• Le donneur d’ordre est celui qui a passé la commande, le fournisseur est celui qui a accepté d’exécuter cette commande.
• Le terme marchandise est compris ici pour un produit, objet, imprimés, etc…
• Les offres du fournisseur sont sans engagement.
• Les offres sont toujours établies hors taxes, qui restent toujours à charge du donneur d’ordre. La durée de validité d’une offre est de 15 jours pour un travail devant être effectué dans les deux mois.
• Suite à l’acceptation par le donneur d’ordre d’une offre le fournisseur produira pour le travail demandé les fichiers permettant la bonne réalisation du travail.
• Ces fichiers sont la propriété du donneur d’ordre pour toutes réimpressions futures et à l’identique en Belgique. Le fournisseur conserve la pleine propriété des fichiers originaux.
• Nous avons le droit, non l’obligation, de procéder à l’archivage des fichiers créés et/ou reçus.
• Nous déclinons toute responsabilité en cas d’endommagement ou de perte quelqu’en soient les raisons.

• Le fournisseur n’est pas responsable des violations des droits de reproduction détenus par des tiers. Seul le donneur d’ordre est responsable. Chaque contestation portant sur les droits de reproduction suspend l’exécution du travail.
• Au cas où une commande donnerait lieu à une action de contrefaçon, il est formellement stipulé que le donneur d’ordre supportera seul la charge éventuelle des condamnations civiles et tous les frais engagés par nous.
• Si le donneur d’ordre fournit du matériel prépresse digital, non accompagné d’une version imprimée, le fournisseur n’est nullement responsable du résultat du flashage.
• Si le donneur d’ordre met des fichiers digitaux à la disposition du fournisseur, il est lui-même tenu de conserver les fichiers originaux et est responsable de la qualité de ces fichiers.
• Toute difficulté ou retard de production, résultant de problèmes relatifs aux matériaux fournis, prolongera le délai de livraison et augmentera le prix à raison des coûts supplémentaires imputables aux problèmes susmentionnés.

• Dans le cas de travaux impliquant une activité créative, les droits d’auteur découlant de cette création, et notamment le droit de reproduction reste acquis et n’est transféré au donneur d’ordre que moyennant une convention (écrite) en ce sens. Cette convention de cession des droits d’auteur et notamment du droit de reproduction (par zone géographique) doit être expresse : elle ne saurait résulter, ni du fait que l’activité créative ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée au client.
• A la demande du donneur d’ordre, le fournisseur réalise une épreuve simple telle qu’une impression laser. Les épreuves en couleurs fidèles et/ou sur papier du tirage, seront facturées en sus. Si le donneur d’ordre ne demande pas d’épreuve, le fournisseur n’est en aucun cas responsable de la qualité du produit fini.

• Le fournisseur ne peut nullement être tenu responsable des fautes d’orthographe, des erreurs linguistiques, syntaxes et grammaticales. Toute modification de la commande originale de quelque manière que ce soit (dans le texte, dans la manipulation ou l’emplacement des illustrations, dans les formats, dans le travail d’impression ou de finition, etc.) faite par écrit ou de toute autre manière, par ou au nom du donneur d’ordre, sera facturée en sus et rallongera le délai d’exécution.
• La transmission par le donneur d’ordre d’un “ bon-à-tirer ” dûment daté et signé, décharge le fournisseur de toute responsabilité concernant des erreurs ou des omissions qui seraient constatées éventuellement pendant ou après l’impression.
• Le “ bon-à-tirer ” reste la propriété du fournisseur et servira de preuve en cas de litige.
• Le bon à tirer envoyé par email ou de façon électronique avec en retour un accord, la aussi de manière électronique, a la même valeur qu’un bon à tirer imprimé.

• Les délais fixés par écrit lors de la commande commencent à courir le jour ouvrable suivant la remise des éléments nécessaires. Les délais de livraison convenus seront au moins prolongés du retard si le donneur d’ordre reste en défaut de fournir les éléments nécessaires, ou de renvoyer les épreuves corrigées ou le “ bon-à-tirer” (quand celui-ci à été demandé).

• En cas de force majeure, et plus généralement, dans toutes les circonstances qui empêchent, réduisent ou retardent l’exécution du travail par le fournisseur, ou qui causent une aggravation excessive des engagements pris par ce dernier, le fournisseur est déchargé de toute responsabilité, il peut réduire les engagements, rompre la convention ou en annuler l’exécution, sans qu’il ne soit tenu de payer une quelconque indemnisation.
• De telles circonstances sont entre autres : guerre, guerre civile, mobilisation, troubles, grève, lockout, tant dans le chef du fournisseur que de ses cofournisseurs, rupture de machines, incendie, interruption des moyens de transport, difficultés d’approvisionnement des matières premières, matériaux et énergie ainsi que des restrictions ou des dispositions d’interdiction imposées par les autorités.

• Le fournisseur peut livrer et facturer 10% (pour un minimum de 100 exemplaires) des exemplaires commandés en plus ou en moins. Pour les imprimés exigeant une finition complexe ou particulièrement difficile, le fournisseur peut livrer et facturer 15% (pour un minimum de 200 exemplaires) des exemplaires commandés en plus ou en moins.
• Les exemplaires en plus ou en moins sont toujours calculés au prix d’exemplaires supplémentaires.
• Tous les travaux seront exécutés avec les matières premières normalement disponibles.
• Toutes les exigences particulières, telles qu’encre inaltérable, papier produit sous des normes spécifiques, convenant pour des produits alimentaires, etc, doivent être communiquées au donneur d’ordre lors de la demande de prix.
• La concordance parfaite des couleurs à reproduire, ainsi que la parfaite invariabilité des encres, de l’encrage et du repérage ne sont pas garanties.
• Les différences, propres au type de travail à exécuter, seront expressément acceptées par le donneur d’ordre.

• Sous peine de déchéance de son droit, le donneur d’ordre doit envoyer toute réclamation ou contestation au fournisseur par courrier recommandé, dans les quatre jours suivant la première livraison des marchandises.
• Si le fournisseur ne reçoit pas de réclamation, durant ce délai de quatre jours, le donneur d’ordre est considéré, accepter toutes les marchandises.

• Si le donneur d’ordre utilise une partie des marchandises livrées, les fait envoyer par courrier à des tiers ou les confie à une société de distribution, il est considéré accepter l’ensemble de celle-ci. Les défauts relevés sur une partie des marchandises livrées ne permettent pas au donneur d’ordre de refuser l’intégralité de la commande.
• Le fournisseur ne peut être tenu responsable de dommages indirects causés au donneur d’ordre, tels qu’un manque à gagner.
• La responsabilité du fournisseur est limitée à la reprise des exemplaires non conformes, dont le remboursement sera calculé au prix d’exemplaires supplémentaires.
• La livraison a lieu dans l’entreprise du fournisseur, l’emballage et le transport étant aux frais du donneur d’ordre. Ce dernier est responsable des risques que les marchandises courent pendant le transport.
• Tous les matériaux (objet, visuel, dessins, papier, films, supports informatiques, etc.) confiés par le donneur d’ordre et qui se trouvent dans l’entreprise du fournisseur, y restent au risque du donneur d’ordre, lequel décharge expressément le fournisseur de toute responsabilité quelle qu’elle soit, entre autres en cas de détérioration ou de perte, complète ou partielle, et ce pour quelque raison que ce soit.

• Si, à la demande du donneur d’ordre, la commande est annulée ou si son exécution est suspendue, la facturation se fera au stade actuel de l’exécution de la commande (salaires, matières premières, sous-traitance, etc.). Le montant sera augmenté d’une indemnisation conventionnelle s’élevant à 15%

• Les risques que pourraient encourir les marchandises ou que pourrait faire encourir ces marchandises à un tiers seront à charge du donneur d’ordre.

• Toute marchandise livrée par le fournisseur et destinée à un canal de distribution est pour cette distribution (qu’elle soit gratuite ou payante) et l’utilisation de cette marchandise par des tiers sous la responsabilité du donneur d’ordre.

• Le donneur d’ordre est tenu de spécifier par écrit au moment de la commande les normes, présence de sigle ou autres dont doit être munie la marchandise ou son emballage (en fonction d’une législation propre au canal de distribution ou autres).

• Les visuels (photos, données ou autres) présents sur nos différents supports, flyer, site web ou autres, le sont à titre illustratif et ne sont en rien contractuels.

• Tous les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de Liège en Belgique.